Mentions légales

Site officiel de la Fondation des Artistes
Fondation reconnue d’utilité publique, à but non lucratif

Hôtel Salomon de Rothschild
11 rue Berryer
75008 Paris (France)
t : +33(0)1 45 63 59 02

Directeur de la publication : Laurence Maynier, directrice de la Fondation des Artistes
Conception du site : Les Graphiquants
Développement du site : Arthur Duflos
Hébergé par : OVH

 

Crédits

L’ensemble des matériels édités sur le site fondationdesartistes.fr, incluant notamment les textes, les photographies, les infographies, les icônes sont la propriété exclusive de la Fondation ou des parties dont elle a été obtenu le droit d’utilisation. En conséquence, toute représentation ou reproduction, pour un usage autre que personnel, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

 

Informations contenues sur le site

Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter les activités de la Fondation des Artistes. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle. Les textes à caractère scientifique publiés sur le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs. Les informations portant sur les services, les oeuvres des collections ou les créations ou toute autre information contenue sur le site sont issues de documents considérés comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour.
Les informations pratiques doivent, néanmoins, faire l’objet d’une vérification directe auprès de la Fondation des Artistes.
Toutes les informations, qu’elles soient de nature pratique ou scientifique, ont un caractère
Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par la Fondation des Artistes.
Les informations contenues sur le site de la Fondation des Artistes ne constituent pas une offre de services ou de produits, ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil. La Fondation des Artistes ne sera pas tenue responsable pour toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue sur le site, ni pour l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. Ces informations ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation des Artistes.

 

Droits de l’utilisateur

La Fondation des Artistes autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

 

Informations nominatives

Les traitements automatisés d’informations nominatives, mis en œuvre dans le cadre du site, font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés. Sauf mentions particulières, les réponses ou informations que vous êtes invité à fournir dans les formulaires de collecte d’informations du site présentent un caractère facultatif.
Le caractère obligatoire ou facultatif des réponses est clairement indiqué dans les formulaires de collecte d’informations. À défaut de fournir les réponses ou informations présentant un caractère obligatoire, la Fondation des Artistes ne sera pas en mesure de traiter correctement vos demandes.
Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’usage exclusif de la Fondation des Artistes. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, s’agissant des informations nominatives vous concernant, auprès de :

La Fondation des Artistes
Hôtel Salomon de Rothschild
11 rue Berryer
75008 Paris (France)
t : 01 45 63 59 02 ou contact@fondationdesartistes.fr

En application du nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), la Fondation des Artistes précise qu’aucune donnée n’est ni vendue, ni échangée.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et, éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.